bande_haut
portrait


Propriété intellectuelle de Orthofab

Le contenu du présent site appartient à Orthtofab

 

Exactitude de l'information

Malgré  l'attention  que nous  portons  à  notre site Web  et à sa mise  à jour, des erreurs peuvent se glisser. Nous ne pouvons donc pas garantir l'entière exactitude de notre site. Si  le contenu de  notre site diverge d'un  texte dont il est tiré, le  texte original prévaut.


Utilisation à des fins non lucratives

À des fins non lucratives, vous pouvez télécharger et reproduire tout élément de notre site.  Aucune autorisation n'est  requise  et  c'est gratuit.  Cependant,  vous   devez  en mentionner la source et notre droit d'auteur (©). Si le texte indique le nom de l'auteur, vous devez aussi le mentionner. Si vous désirez  adapter le contenu, vous devez obtenir notre autorisation.


Utilisation à des fins lucratives

Pour télécharger, reproduire ou utiliser à d'autres fins  tout élément de notre site à des fins lucratives, vous devez   obtenir   notre  autorisation  écrite.  Celle-ci  prévoit  les  conditions  d'utilisation.  Selon les  normes d'acquisition, d'utilisation et de gestion des droits d'auteur (art.16), nous devons demander l'avis de l'Éditeur officiel du Québec.

Demandes d'autorisation et questions

Pour toute demande d'autorisation ou question, écrivez-nous.

Utilisation | Confidentialité Copyright orthofab.com. Tous droits réservés. Conçu par TamTam-Studio